Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CART'EXPRESS
CAUGANT

Numéro de dépôt :
1311250
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque CART'EXPRESS

Déposée le 4 avril 1985 par la société CAUGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CART'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAUGANT domicilié(e) 37 Route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2045838) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2045838) - France.

La marque CART'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CART'EXPRESS est expirée depuis le 4 avril 2005.

CAUGANT a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDET , COMPTOIR FRAÎCHEUR CAUGANT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE CONNETABLE , MILLE FEUX , LE P'TIT RONDET


CAUGANT - 37 Route de Pont Aven, 29140 ROSPORDEN (dossier no 2045838) - France - SIREN 577150782


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2045838) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1995 n°2045838 - Publication au BOPI 1995-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 25 mai 2005 - Changement de dénomination n°412654 - Publication au BOPI 2005-05-25

Viandes, saucissons, saucisses, mergues, chipolatas, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;(à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.